Exposé de René Javelas, président de la section AMOPA de la Haute-Garonne (2007-2011)

prononcé lors de la cérémonie du 19 mars 2008, à l’inspection académique de la Haute-Garonne, en l’honneur du bicentenaire des palmes académiques.

 

Le Président René Javelas

 Des distinctions honorifiques à l’Ordre des palmes académiques.

 

Thiers raconte l’épopée impériale dans sa monumentale Histoire du Consulat et de l’Empire, c’est dans cet ouvrage que l’on peut trouver toutes les réflexions, les idées et les éléments qui ont amené le Premier Consul à mettre en place, en ce qui concerne notre propos, l’Université impériale.

C’est une passionnante histoire qu’il est bon de connaître et de déguster à petite dose.

Le décret du 17 mars 1808 nous permettrait de fêter quatre bicentenaires, celui du baccalauréat (titre III), celui des recteurs (titre XII), celui des professeurs émérites (titre XV) et, bien entendu, celui pour lequel nous sommes ici réunis (titre XVI), celui des palmes académiques.

C’est dire si ce décret, qui est une application de la loi de 1806 portant création de l’Université impériale, est important et si ses effets sont toujours d’actualité, puisque le baccalauréat est toujours le premier diplôme de l’enseignement supérieur, que les recteurs ont gardé leur place dans la hiérarchie de l’éducation nationale, ainsi que les professeurs émérites, (plusieurs sont ici présents) et qu’enfin les palmes académiques ont subi des évolutions mais sont bien présentes et vivantes dans notre système d’honneurs puis de décorations.

Branches de Laurier

Et tout d’abord parlons de botanique, ou plus précisément des éléments qui constituent notre décoration. Actuellement, ce sont deux palmes de laurier ; à l’origine, en 1808, il s’agissait d’une branche d’olivier et d’une branche de laurier. Ces deux végétaux ont été très souvent utilisés depuis la plus haute antiquité pour matérialiser l’honneur, la puissance que l’on reconnaissait à une personnalité.

Ce ne sont pas les deux seuls végétaux qui ont été utilisés et les exemples sont nombreux.

En Grèce, pour les jeux, suivant le lieu, la couronne du vainqueur pouvait être de nature différente : à Olympie c’était de l’olivier sauvage, à Delphes du laurier, dans l’Isthme de Corinthe du pin et à Némée du céleri.

Sur la plus grande monnaie frappée en or de l’antiquité sont représentés deux chevaliers portant une palme. Toutes les religions ont fait aussi une grande place au palmier et à l’olivier et on les retrouve dans beaucoup de leurs cérémonies.

Les palmes sont souvent un symbole de supplément de dévouement, de supplément de courage, dans l’Armée les décorations ne sont-elles pas quelquefois délivrées « avec palmes » ?

Nous avons de la chance que notre décoration porte ce beau nom.

Voyons maintenant la chronologie des événements :

Le décret du 17 mars 1808 porte sur l’organisation de l’Université impériale, c'est-à-dire depuis les « petites écoles où l’on apprend à lire à écrire et à compter  jusqu’aux facultés pour les sciences approfondies et la collation des grades ».

L’article 32 de ce décret traite « des titres honorifiques destinés à distinguer les fonctions éminentes et à récompenser les services rendus à l’enseignement».

Ces titres sont au nombre de trois :

- les titulaires (le Grand-Maître de l’Université, le chancelier, le trésorier, les conseillers à vie).

- les officiers de l’Université (les conseillers ordinaires de l’Université, les inspecteurs de l’Université, les recteurs, les inspecteurs des académies, les doyens et professeurs des facultés).

- les officiers des académies (les proviseurs, censeurs et professeurs des premières classes des lycées et les principaux des collèges).

L’article 33 précise qu’à ces titres seront attachées :

- des pensions qui seront données par le Grand-Maître (en fait ces pensions ne seront pas versées).

- une décoration qui consistera dans une double palme brodée sur la partie gauche de la poitrine, la décoration sera brodée en or pour les titulaires, en argent pour les officiers de l’Université, en soie bleue et blanche pour les officiers des académies.

Ces palmes qui font partie du costume, sont un titre honorifique et pas une décoration au sens auquel nous l’entendons aujourd’hui.

J’ai noté dans le titre XVI du décret du 17 mars 1808, « que le costume commun de tous les membres de l’université sera l’habit noir, avec une palme brodée en soie bleue sur la partie gauche de la poitrine ». On doit pouvoir en conclure que tous les membres de l’Université impériale portant le costume avaient au moins une palme. Mais dans le tableau montrant les types de palmes de l’Université impériale, il n’y a que des doubles palmes et pas de palme simple. Il m’est difficile de dire si cette simple palme est un titre honorifique ou un signe distinctif d’appartenance à l’Université impériale. De plus, tous les membres de l’Université impériale ne portent pas le costume.

Pour le Grand-Maître, je ne résiste pas à vous faire la description complète du costume : « simarre violette, ceinture pareille à gland d’or, robe pareille bordée d’hermine, l’épitoge en hermine, toque violette brodée d’or à deux rangs et deux palmes d’or brodées sur la poitrine suivant un modèle déterminé ».

Je ne détaille pas le costume des autres dignitaires, mais je voudrais simplement remarquer la persistance de la couleur violette. Peut être est-ce l’origine de la couleur de notre décoration ?

    
      

On sait que la couleur violette est celle de la connaissance et de la sagesse, c’est aussi celle de l’autorité, mais elle marquait également le deuil à la cour de France et c’est le symbole de la spiritualité. On a donc le choix des interprétations. Je penche pour la connaissance, la sagesse et l’autorité.

Louis de Fontanes est un personnage qui mérite que l’on s’attarde un peu sur lui, c’était un poète mais surtout, au point de vue littéraire, le mentor de Chateaubriand qu’il a connu jeune pousse en 1789-1790 et qu’il a aidé à devenir un géant sous le Consulat et l’Empire. L’Empereur Napoléon 1er  en fit son premier Grand-Maître de l’Université impériale, pendant 6 ans. Il était, de fait, le ministre de l’instruction publique. Il était royaliste, ce qui n’a pas empêché l’Empereur de le nommer Comte d’Empire. Il était en compétition pour le poste de Grand-Maître, avec Antoine François de Fourcroy, chimiste élève de Lavoisier. Napoléon Ier, dans ses confidences de Saint Hélène à Las Cases regrette le choix qu’il avait fait.

Dans l’Université impériale, les instituteurs, qui forment un nombre très important d’enseignants (plusieurs dizaines de milliers vers 1818) ne portent pas le fameux costume, donc ne peuvent pas porter les palmes simples ou doubles. C’est Louis XVIII qui, par la loi du 15 juin 1818, créa la médaille des instituteurs : son aspect évoluera jusqu’en 1886 et c’est certainement une « compensation aux titres honorifiques qu’ils ne pouvaient avoir au sein de l’Université impériale».

                                                                                  

                                                                             

       

De Napoléon 1er  à Louis Napoléon Bonaparte.

Permettez-moi ce saut rapide dans l’histoire, mais il ne se rapporte qu’à la petite histoire de nos palmes académiques qui ont survécu à l’Empire.

Sous Louis-Philippe, Monsieur de Salvandy, ministre secrétaire d’Etat à l’instruction publique, s’attacha à relever l’importance des titres honorifiques et à les étendre à un plus grand nombre de fonctionnaires. De plus, dans l’ordonnance du 9 septembre 1845, il enregistre explicitement la substitution de la formule d’officier d’académie à celle d’officier des académies, on note aussi que le Grand-Maître a disparu.

La Loi Falloux du 15 mars 1850, qui ne reconnaissait pas le décret napoléonien du 17 mars 1808, a été votée après deux mois de débats, et établissait dans les enseignements primaires et secondaires le principe de liberté, les palmes conservaient alors leur destination originelle : elles attestaient, par un signe honorifique, les services professionnels rendus à l’enseignement, qu’il fût celui de l’Etat ou qu’il fût libre. Mais il était désormais évident qu’elles correspondaient plus à un titre au sens où l’entendait Napoléon 1er, puisque des maîtres de l’enseignement privé pouvaient l’obtenir.

Le 9 décembre  1850, un décret autorise l’attribution des palmes à des personnels de l’enseignement élémentaire ; et au titre « d’officier de l’université » est substitué le titre  « d’officier de l’instruction publique ».

Il ne reste plus donc que deux titres, pour les membres de l’enseignement public et de l’enseignement libre :

Officier d’académie :

Peuvent être nommés, les membres de l’enseignement primaire après 15 ans de service et les membres de l’enseignement secondaire et supérieur, ainsi que les fonctionnaires de l’administration et de l’inspection, après 5 ans de service.

La palme brodée en soie bleue et blanche en est l’attribut.

Officier de l’instruction publique.

Peuvent être nommés les officiers d’académie pourvus de ce titre depuis au moins 5 ans.

La palme brodée en argent en est l’attribut.

 C‘est Georges Lyon qui dans La grande encyclopédie dit que « Napoléon III n’aura qu’à cueillir un fruit mûr lorsqu’il décidera, en 1866, de faire des palmes académiques une authentique décoration… ».

Napoléon III

C’est Napoléon III qui fit des palmes académiques, le « ruban violet », une décoration officielle, la « médaille militaire des instituteurs ». C’est dans le décret du 24 décembre 1852 relatif au costume des fonctionnaires ressortissant de l’instruction publique et des cultes que Napoléon III fait mention des palmes académiques.

Il supprima, dans les cérémonies de cour, le port de la toge universitaire pour y substituer l’habit à la française, qui était un habit de ville noir avec une palme brodée en soie violette sur la partie gauche de la poitrine. C’est la première fois que les palmes académiques sont séparées du costume officiel.

Le signe distinctif des officiers d’académie est la double palme brodée en soie violette et argent.

Le signe distinctif des officiers de l’instruction publique est la double palme brodée en soie violette et or.

Ces signes sont portés à la boutonnière du costume civil.

Le 28 novembre 1863, Victor Duruy, ministre de l’instruction publique, indique aux recteurs que : « … pour les instituteurs, seuls peuvent recevoir le titre d’officier d’académie ceux qui ont obtenu la médaille d’argent depuis au moins deux ans. ».

Les palmes académiques vont maintenant pouvoir faire l’objet de propositions pour des personnels de l’enseignement mais aussi pour des personnels extérieurs à ce milieu.

Le décret du 7 avril 1866.

Victor Duruy, dans son rapport, rend un vibrant hommage aux instituteurs et rappelle qu’ils constituent la classe la plus nombreuse, sans costume officiel sur lequel les palmes puissent être brodées, puis aux personnes qui, bien qu’étrangères au corps enseignant, avaient aidé l’Empereur à accomplir sa tâche.

Il défend le port des palmes à côté des décorations les plus prestigieuses car il dit «…qui permettra à un instituteur de village de gagner, par de bons services, l’insigne que le ministre de l’instruction publique s’honore de porter dans les cérémonies officielles, comme les maréchaux de France portent la médaille militaire que votre Majesté confère aux simples soldats. ».

Dans l’article du décret du 7 avril 1866, l’Empereur Napoléon III décrète que le signe distinctif des officiers de l’instruction publique est la double palme d’or et celui des officiers d’académie la double palme d’argent, avec modèles annexés dans le décret lui-même.

Mais le ruban seul, ou la rosette, ne pouvait être porté à la boutonnière, il fallait porter la décoration complète. Une note officielle, parue au Moniteur du 20 septembre 1866, rappelle que, d’après la législation générale sur les distinctions honorifiques en France, seul le ruban de la Légion d’honneur pouvait être porté sans la décoration; pour toutes les autres médailles ou décorations, il fallait porter les insignes complets. Ceci ne sera pas vraiment appliqué et sera corrigé quelques années plus tard (en 1885).

Le décret du 27 décembre 1866 étendit l’attribution des palmes aux savants, aux littérateurs ainsi qu’aux personnes ayant mérité de l’instruction publique. Jusqu’à la fin du Second Empire, il n’y eut aucune décision d’importance, l’évolution avait été accomplie.

1866 – 1955

A partir de la chute du Second Empire, sous Adolphe Thiers, il y a plusieurs « invitations » à se montrer « très sévère » dans les propositions de nominations. C’est sous Jules Grévy  que le décret du 30 juin 1880 a pour seul objet de déterminer les 3 périodes où se situeront les collations de palmes. Elles sont restées les mêmes 1er  janvier, 14 juillet et « à l’époque de la réunion à Paris des sociétés savantes des départements ».

De 1866 à 1885, il n’y eut aucun décret, aucun arrêté sur les palmes mais un laxisme de plus en plus grand dans la « distribution », les nominations fleurissent « comme les coquelicots dans la blondeur des blés », ce qui ne manque pas de discréditer un insigne respectable.

Une remise en ordre est effectuée, sur l’initiative du ministre Goblet, dans le décret du 24 décembre 1885 ; dans son article 2, il impose un contingent à ne pas dépasser, entre les fonctionnaires de l’instruction publique, ceux relevant d’autres ministères et enfin ceux étrangers à l’Université. Une seconde remise en ordre sera nécessaire en 1898.

En ce qui concerne le port de décorations, l’usage, toléré par le ministère, consista à porter à la boutonnière le ruban violet ou la rosette violette, selon le grade du titulaire.

Il ne se passe pas grand-chose en ce qui concerne les palmes académiques, les nominations sont toujours aussi nombreuses, quelques décrets et arrêtés sont pris mais ils ne sont pas essentiels.

Ordre des palmes académiques

En 1927, 175 députés avaient proposé, en vain, la création du grade de commandeur dans l’ordre de l’instruction publique. Cela paraissait logique, vis-à-vis de la Légion d’honneur et du décret de 1808 où il y avait 3 titres lorsque Napoléon 1er  organisa l’Université Impériale.

Marcel-Edmond Naegelen, ancien ministre député, remettait le 25 novembre 1954 au président de l’Assemblée nationale une proposition de loi tendant à créer un Ordre des palmes académiques, avec commandeurs et grands-croix. Dix mois plus tard, l’Ordre est né mais sans dignitaires.

Décret du 4 octobre 1955

C’est sous la quatrième République, René Coty étant Président de la République et Edgar Faure Président du conseil, que ce décret est pris à l’initiative du ministre de l’éducation nationale Jean Berthoin.

Ce décret ministériel définit trois grades,    

Il précise les conditions d’attributions et les dates de nominations qui restent inchangées. Il définit un contingent de 5 000 chevaliers, 2500 officiers et 250 commandeurs.

Entre chaque promotion semestrielle, pourront être accordées des récompenses lors de cérémonies présidées par un membre du gouvernement ou son représentant. C’est un contingent exceptionnel de 50 commandeurs, 200 officiers, 500 chevaliers.

Il donne les conditions de nominations dans les différents grades, 35 ans pour chevalier et jouir de ses droits civils et 5 ans d’ancienneté pour passer dans les grades supérieurs.

L’Ordre des palmes académiques peut être décerné aux étrangers au même titre et pour les mêmes services que pour les citoyens français. Ils ne sont pas décomptés du contingent prévu.

Il met en place un conseil de l’Ordre dont les membres sont commandeurs de droit.

A titre transitoire, les officiers d’académie sont admis de plein droit au grade de chevalier et les officiers de l’instruction publique à celui d’officier.

Il définit les caractéristiques des insignes.

1963 est une année cruciale.  De nombreux commentaires montrent les luttes d’influences et plusieurs personnalités se vantent d’avoir pu maintenir l’Ordre des palmes académiques, mais il semble bien que c’est sous l’influence du ministre Christian Fouchet que le Général de Gaulle décida de conserver notre Ordre.

Il reste donc en France six Ordres, qui sont, par ordre chronologique :

         L’Ordre de la Légion d’honneur du 19 mai 1802 ;

         L’Ordre du mérite agricole du 7 juillet1883 ;

         L’Ordre du mérite maritime du 9 février 1930 ;

         L’Ordre des palmes académiques du 4 octobre 1955 ;

         L’Ordre des arts et des lettres du 2 mai 1957 ;         

         L’Ordre national du mérite du 3 décembre 1963.

        

Enfin, on peut mentionner le décret du 19 avril 2002 :

- qui assouplit certaines conditions d’attribution, comme le nombre d’années de services et l’ancienneté dans le grade d’officier pour prétendre au grade de commandeur, 3 ans au lieu de 5 ;

- qui mentionne que l’avancement doit récompenser des mérites nouveaux et non des mérites déjà récompensés ;

- qui rappelle les règles de discipline imposées aux titulaires d’un grade dans l’Ordre et les sanctions encourues pour celles et ceux qui ont subi une condamnation définitive à une peine correctionnelle, il y a des cas d’exclusions définitives ;

- qui fixe le contingent annuel à 7570 chevaliers, 3785 officiers et 280 commandeurs, pour les promotions des 1er  janvier et 14 juillet ;

- et qui permet à tous les recteurs d’académie d’être commandeurs de droit.

 

Remise des décorations

Il n’y a pas d’obligation de réception officielle pour la remise des décorations.

En cas de réception, un membre de l’Ordre des palmes académiques titulaire, au minimum d’un grade égal à celui du récipiendaire, l’appelle par son nom et lui remet l’insigne en disant :

«  Au nom du gouvernement de la République, nous vous faisons, chevalier, officier, ou commandeur de l’Ordre des palmes académiques ».

Ce texte est une découverte pour moi, car j’ai assisté à plusieurs remises de décorations et je n’ai jamais entendu cette phrase, pourtant donnée dans les documents de la Grande Chancellerie de la Légion d’honneur, instruction du 19 juin 2003 ; je l’ai trouvée aussi dans d’autres documents officiels.

Pour terminer je voudrais vous donner une information nouvelle pour moi :

Au cours de ma recherche bibliographique j’ai découvert le sigle OIPA - CAMES et sa signification, OIPA, c’est l’Ordre International des Palmes Académiques, le CAMES est plus connu puisque c’est le Conseil Africain et Malgache pour l’Enseignement Supérieur. D’après les renseignements que j’ai pu trouver, il y a eu, à Abidjan, le 14 avril 2002 un accord portant sur la mise en place de cet OIPA avec deux dignités (grand-officier et grand-croix) et trois grades comme les nôtres. Les distinctions sont destinées aux personnalités publiques, civiles ou militaires, ayant rendu d’éminents services à l’enseignement supérieur et à la recherche scientifique en Afrique, les enseignants et les chercheurs restant les principaux bénéficiaires de l’OIPA - CAMES. Cela intéresse 16 pays africains francophones où se trouvent, presque partout, des sections de l’AMOPA. Je n’ai pas trouvé de liaisons entre eux et nous.

Pour réaliser cet exposé, mon fil conducteur a été le très bel ouvrage de Monsieur Emile Foëx, « Histoire des palmes académiques » complété par la consultation des archives de l’AMOPA et des sites des différents Ordres, sans oublier celui des décorations universitaires.

Je vous remercie de votre attention.


Calendrier

Lun Mar Mer Jeu Ven Sam Dim
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31

L'événement